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Bienvenue sur www.horseware.com (le « Site »). Nous faisons partie de Horseware Products Limited, une société à responsabilité limitée enregistrée en Irlande sous le numéro 107321 (la « Société »), qui comprend les marques Horseware, Alessandro Albanese et EquiFit. 

En utilisant ou en accédant à ce Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et acceptez les présentes conditions générales (les « Conditions »). Les présentes Conditions s’appliquent à votre accès et à votre utilisation du Site et de tous les autres sites web, sites mobiles, applications, plateformes et autres outils sur lesquels les présentes Conditions apparaissent ou sont mentionnées. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions. 

QUI SOMMES-NOUS 

Tels qu’utilisés dans les présentes Conditions et sur le Site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à la Société, dont le siège social est situé à l’adresse : 5th Floor Building Two, The Green Dublin Airport Central, Dublin Airport Swords, Co. Dublin, K67 E2H3, Irlande. Nous fabriquons et fournissons des produits et services destinés à l’industrie équestre (les « Produits »). 

CHAMP D’APPLICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS 

Les présentes Conditions s’appliquent à toutes les commandes que vous passez pour les Produits disponibles à l’achat sur le Site. Toutes les données personnelles que vous fournissez seront traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

COMMANDES ET ACCEPTATION 

Toute commande que vous passez via le Site ou toute plateforme connexe constitue une offre d’achat des Produits figurant dans votre commande, sous réserve des présentes Conditions. Toutes les commandes que vous passez sont soumises à l’acceptation de la Société, qui peut choisir de ne pas accepter votre commande pour quelque raison que ce soit, sans encourir de responsabilité à votre égard. 

Si vous commandez un produit ou un service soumis à une condition d’âge minimum, en passant cette commande, vous déclarez et garantissez que vous avez l’âge requis. Si la Société estime que vous n’êtes pas légalement autorisé à commander un produit ou un service, elle se réserve le droit d’annuler votre commande. 

Après avoir passé une commande, la Société vous enverra un e-mail de confirmation avec votre numéro de commande et les détails des Produits commandés. Veuillez noter que cet e-mail constitue une confirmation de la réception de votre commande par la Société et non une acceptation de votre commande. Un e-mail de confirmation vous sera envoyé lorsque votre commande acceptée aura été expédiée. L’acceptation de votre commande et la conclusion d’un contrat de vente entre vous et la Société n’auront lieu qu’après l’expédition des produits ou la prestation des services. 

PRÉCOMMANDES 

Lorsque vous passez une précommande de Produits sur le Site, vous devrez fournir certaines informations, telles que votre adresse et vos informations de facturation. Vous déclarez et garantissez que toutes ces informations sont exactes et vous vous engagez à les maintenir à jour. La Société n’assume aucune responsabilité pour les informations inexactes ou qui deviennent obsolètes par la suite, et n’est pas tenue de faire le nécessaire pour déterminer les coordonnées ou les informations d’expédition correctes, hormis votre droit de nous demander de rectifier des erreurs dans vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité et à l’article 16 du règlement général sur la protection des données (RGPD). 

Les articles précommandés vous sont réservés au moment de la commande et vous serez facturé en totalité une fois votre commande expédiée. Votre carte bancaire sera préautorisée lorsque vous passerez une précommande et sera débitée une fois l’article vendu.  

MODIFICATIONS DE PRIX ET/OU DE DESCRIPTION 

Tous les prix, photos et descriptions figurant sur le Site sont susceptibles d’être modifiés. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’erreurs involontaires. Veuillez nous contacter dans les trente (30) jours suivant la prise de connaissance (ou à partir du moment où vous auriez dû raisonnablement en prendre connaissance) des divergences de prix ou de promotion. Pour éviter toute ambiguïté, la Société n’est pas tenue de fournir des Produits à un prix incorrect ou inférieur. 

Lorsque vous passez une commande auprès de la Société, vous acceptez les conditions tarifaires énoncées dans les présentes. Les différences de prix par rapport aux prix futurs ou passés dans notre magasin ou sur le Site ne sont pas remboursables. Les prix indiqués sur nos sites UE, DE, FR et UK incluent la TVA ou la taxe de vente équivalente applicable au produit. Les prix indiqués sur notre site US n’incluent aucune taxe de vente applicable au produit. Les prix n’incluent pas les frais de livraison ni les frais de dédouanement ou droits de douane applicables. Toutefois, ces frais supplémentaires (y compris la taxe de vente, le cas échéant) vous seront détaillés avant que vous ne passiez votre commande, puis à nouveau dans l’e-mail de confirmation de commande que nous vous enverrons.  

CONDITIONS DE PAIEMENT  

Le coût total de votre commande inclura le prix d’achat des produits, les frais d’expédition et/ou de livraison, la TVA ou à la taxe de vente équivalente et les frais de traitement de carte bancaire, sauf accord contraire écrit avant l’acceptation de votre commande par la Société. 

Si vous utilisez une carte de crédit/débit, vous confirmez que celle-ci vous appartient. Tous les titulaires de cartes de crédit/débit sont soumis à des contrôles de validation et à l’autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte refuse d’autoriser le paiement, la Société n’acceptera pas votre commande. Dans ce cas, la Société ne sera pas responsable de tout retard ou de la non-livraison des Produits et la Société ne sera pas tenue de vous informer de la raison du refus. En aucun cas, la Société ne sera responsable des frais facturés par l’émetteur de votre carte ou votre banque à la suite du traitement par la Société de votre paiement par carte de crédit/débit conformément à votre commande. 

La pleine propriété des Produits ne vous sera transférée qu’après réception du paiement intégral de votre part.  

LIVRAISON 

Les commandes seront envoyées à l’adresse de livraison que vous avez indiquée sur votre bon de commande. La Société ne saurait être tenue responsable si cette adresse de livraison est incorrecte ou incomplète. Sauf indication contraire, la Société n’est pas en mesure de livrer les Produits dans des pays autres que ceux indiqués sur le formulaire de paiement. Si votre pays de livraison ne figure pas sur le formulaire de paiement, veuillez contacter notre service clientèle pour obtenir de l’aide via notre formulaire Nous Contacter. 

Bien que la Société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle vous communique, veuillez noter qu’il ne s’agit que d’estimations et non de garanties, et qu’ils ne doivent pas être considérés comme telles. En conséquence, vous acceptez par les présentes que les Produits ne vous parviendront pas nécessairement dans les délais estimés fournis par la Société.  

La Société peut vous livrer les Produits en plusieurs envois distincts. La livraison sera considérée comme effectuée pour chaque Produit dès que celui-ci aura été livré à l’adresse de livraison que vous avez indiquée sur votre bon de commande. 

Une fois qu’un produit vous a été expédié par notre partenaire de livraison, tous les risques de dommages ou de perte du produit vous sont transférés. 

RETOURS 

Nous espérons que vos Produits vous donneront entière satisfaction. Toutefois, si vous souhaitez annuler ou retourner un produit, vous pouvez le faire conformément à notre politique de retour. 

Si vous pensez que le produit que vous nous avez acheté présente un défaut, vous avez la possibilité de faire une réclamation dans le cadre de notre garantie produit. 

PRODUITS PERSONNALISÉS 

Lorsque vous passez une commande pour un produit personnalisé sur notre site, il vous incombe de vous assurer de l’exactitude de la personnalisation. Nous vous facturerons le montant total du produit personnalisé au moment où vous passez votre commande sur notre site. 

Vous ne disposez pas des mêmes options de retour pour les produits que vous avez personnalisés et lorsque la raison du retour est due à une erreur de votre part ou parce que vous avez changé d’avis concernant votre achat. Veuillez vous référer à notre politique de retour pour plus d’informations. 

INDEMNISATION 

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité la Société, ses sociétés affiliées, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses consultants et ses agents contre toute réclamation, responsabilité (y compris la responsabilité du fait des produits), tout dommage et/ou coût (y compris, mais sans s’y limiter, les frais juridiques) découlant de votre utilisation de l’un des Produits de la Société. 

ERREURS SUR NOTRE SITE 

Les prix et la disponibilité des Produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Les erreurs sur le site seront corrigées dès leur découverte. La Société se réserve le droit de révoquer toute offre, d’annuler des commandes et de corriger toute erreur, inexactitude ou omission dans toute offre ou tout prix indiqué, y compris après qu’une commande a été passée et que celle-ci a été confirmée et votre paiement traité. 

Si votre paiement a déjà été traité pour l’achat lorsque votre commande est annulée, le prestataire émettra un crédit via le moyen de paiement utilisé à hauteur du montant facturé. Les politiques bancaires individuelles détermineront quand ce montant sera crédité sur votre compte. 

DROITS D’AUTEUR 

Le contenu, les applications, ainsi que leur sélection et leur disposition sur le Site sont la propriété exclusive de la Société et/ou de ses concédants de licence et sont protégés par des lois sur les brevets, les droits d’auteur, les marques commerciales et autres lois sur la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être utilisés que conformément aux présentes Conditions ou avec le consentement écrit exprès de la Société. À l’exception de ce qui est nécessaire pour votre utilisation du Site et des plateformes connexes conformément aux présentes Conditions, la Société ne vous accorde aucun autre privilège ou droit sur le contenu du Site, et vous devez conserver intacts tous les avis de brevet, de droit d’auteur, de marque déposée et autres avis de propriété figurant sur le Site. Tout contenu appartenant aux concédants de licence de la Société peut être soumis à des restrictions supplémentaires. Sauf disposition expresse contraire dans les présentes Conditions, aucune partie du Site, applications et contenu qui y figure ne peut être copié, reproduit, partagé, téléchargé, affiché, exposé publiquement, encodé, traduit, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit à un autre ordinateur, serveur, site web, smartphone, tablette ou autre support à des fins de publication ou de distribution ou pour toute entreprise commerciale, sans consentement écrit préalable et explicite de la Société. 

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie du Site ou de la plateforme en violation des présentes Conditions, votre droit d’utilisation de celui-ci cessera immédiatement et vous devrez, au choix de la Société, renvoyer ou détruire toutes les copies des documents que vous avez réalisées. Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de toute page du Site à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez en aucun cas modifier les copies papier ou numériques ou tout matériel que vous avez imprimé ou téléchargé, et vous ne devez pas utiliser les illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio ou tout graphique séparément du texte qui les accompagne. Le statut de la Société (et celui de tout contributeur identifié) en tant qu’auteur du contenu figurant sur le Site doit toujours être reconnu. 

MARQUES COMMERCIALES 

Toutes les marques commerciales, marques de service, noms commerciaux, logos et images commerciales), qu’ils soient enregistrés ou non (collectivement dénommés les « Marques ») qui apparaissent sur le Site et les applications sont la propriété de la Société ou des propriétaires respectifs de ces Marques. Vous ne pouvez pas afficher ou reproduire les Marques sans l’accord écrit préalable de la Société, et vous ne pouvez pas supprimer ou modifier de quelque manière que ce soit les mentions de marques commerciales figurant dans tout contenu. Les marques sont protégées par des droits de marque, de présentation commerciale, d’auteur et divers autres droits de propriété intellectuelle et lois sur la concurrence déloyale. 

En outre, tous les en-têtes de page, graphiques personnalisés, icônes de boutons et scripts sont des marques commerciales, marques de service, noms commerciaux et/ou images commerciales de la Société ou de leurs propriétaires respectifs, et ne peuvent être copiés, imités ou utilisés, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite préalable de la Société. 

VIOLATIONS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

La Société respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui et nous vous demandons d’en faire de même. La Société peut, dans des circonstances appropriées et à sa discrétion, résilier le service et/ou l’accès au Site et aux applications pour les utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Si vous estimez que votre œuvre fait l’objet d’une violation du droit d’auteur et/ou d’une contrefaçon de marque et qu’elle apparaît sur notre Site ou nos applications, veuillez fournir à l’agent désigné par la Société les informations suivantes : (i) une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif qui aurait été violé ; (ii) l’identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur et/ou la marque déposée qui aurait été violée ou, si plusieurs œuvres sur un même site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site ; (iii) l’identification du contenu présumé contrefait ou faisant l’objet d’une activité de contrefaçon et qui doit être supprimé ou dont l’accès doit être désactivé sur le Site, (iv) des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à la Société de localiser le contenu ; (v) des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à la Société de vous contacter en tant que partie plaignante, telles qu’une adresse, un numéro de téléphone et, si possible, une adresse électronique à laquelle vous pouvez être contacté ; (vi) une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l’utilisation du contenu de la manière dénoncée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur et/ou de la marque, son agent ou la loi ; et (vii) une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif qui aurait été violé.  

L’agent de la société chargé de recevoir les notifications de violation du droit d’auteur ou de la marque déposée sur le site et les applications peut être contacté par e-mail à l’adresse [email protected]. Veuillez également noter qu’en cas de violation du droit d’auteur, toute personne qui, en toute connaissance de cause, fait une déclaration mensongère selon laquelle un contenu ou une activité est illicite peut être tenue responsable. 

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES 

Vous acceptez de recevoir des communications électroniques de la part de la Société, soit sous la forme d’e-mails envoyés à l’adresse e-mail indiquée dans votre compte, soit sous la forme de communications publiées sur le Site et les applications ou plateformes associées à quelque fin que ce soit. Vous reconnaissez et acceptez que toute communication électronique sous la forme d’un tel e-mail ou d’une telle publication satisfait à toute exigence légale selon laquelle une telle communication doit être faite par écrit. Vous acceptez que la Société puisse utiliser et/ou divulguer des informations conformément à sa Politique de confidentialité. 

SOUMISSION DE CONTENU PAR L’UTILISATEUR 

Veuillez lire attentivement les conditions générales suivantes. En soumettant un avis, un commentaire ou toute autre communication (collectivement, le « Contenu ») sur le Site ou tout autre site web exploité par la Société, vous acceptez les conditions générales suivantes. 

SOUMISSION DE CONTENU 

Vous pouvez soumettre du Contenu à la Société pour des avis sur des produits, des suggestions, des idées, des commentaires, des questions et/ou d’autres informations. 

Les avis sur les produits (« Contenu des Avis ») ont pour but de fournir des informations utiles et pertinentes à nos clients. Le Contenu des Avis que vous soumettez doit être basé sur vos propres opinions et expériences honnêtes. Veuillez ne soumettre que des avis relatifs aux Produits que vous avez achetés ou aux expériences que vous avez eues avec les Produits de la Société ou à votre expérience d’achat en ligne sur le Site. 

CONTENU DU BLOG 

Le contenu de notre blog est fourni à des fins d'information et de divertissement uniquement. Nous pouvons inviter des blogueurs pour créer du contenu pour notre blog. Bien que le personnel de la société examine ce contenu, les publications des invités et les points de vue, opinions et positions qui y sont exprimés appartiennent uniquement à leur auteur et ne représentent pas nécessairement les points de vue, opinions ou positions de la société. Nous ne faisons aucune déclaration et n’offrons aucune garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité, la pertinence ou la validité des informations contenues dans le blog et déclinons expressément toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions ou de pertes, blessures ou dommages résultant de l’utilisation du blog. 

CONTENU INTERDIT 

Le contenu que vous soumettez ne doit pas être illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, porter atteinte à la vie privée, enfreindre les droits de propriété intellectuelle (y compris les droits de publicité), nuire à des tiers ou être répréhensible de quelque manière que ce soit, et ne doit pas contenir des campagnes politiques, des virus informatiques, des sollicitations commerciales, des envois en masse, des chaînes de lettres ou toute forme de spam ou de messages électroniques commerciaux non sollicités (collectivement, le « contenu répréhensible »). La Société déterminera à sa seule discrétion si un Contenu est répréhensible. 

Le Contenu des avis doit être rédigé en anglais, en français ou en allemand. Tout avis soumis dans une autre langue sera automatiquement refusé. Les abréviations textuelles et les raccourcis SMS ne sont pas autorisés. 

Vous ne pouvez pas soumettre de contenu de manière anonyme, ni usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ni induire en erreur quant à l’origine de votre contenu. Toute tentative de publication de contenu faux, trompeur ou non authentique est strictement interdite. Si vous enfreignez nos directives ou soumettez un contenu répréhensible sur le Site, nous pouvons restreindre votre capacité à utiliser le Site, supprimer votre contenu ou suspendre ou résilier votre compte. La soumission de contenu interdit peut également enfreindre les lois et/ou réglementations en vigueur, ce qui peut entraîner des poursuites judiciaires et des sanctions civiles et pénales. 

PROPRIÉTÉ DU CONTENU 

Notre service clientèle, accessible via notre formulaire « Nous Contacter », fera de son mieux pour résoudre tout problème ou répondre à toute question que vous pourriez avoir concernant notre Société, nos Produits, le Site ou les présentes Conditions.  

CESSION 

La Société se réserve le droit de transférer, céder, renouveler ou sous-traiter tout ou partie des droits et obligations de la Société en vertu des présentes Conditions. Vous ne pouvez céder, sous-traiter ou transférer de quelque manière que ce soit vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans le consentement écrit préalable de la Société. 

MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS 

La Société se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment sans vous en informer par écrit. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des Conditions les plus récentes. Vous, ainsi que tout contrat de vente entre vous et la Société, serez soumis à la version des présentes Conditions en vigueur au moment où vous commandez les Produits en question auprès de la Société. 

DIVISIBILITÉ  

Chaque disposition des présentes Conditions doit être interprétée séparément et indépendamment les unes des autres. Si une disposition est jugée invalide, nulle ou inapplicable, cette disposition sera considérée comme divisible et n’affectera pas la force exécutoire des autres dispositions des présentes Conditions. 

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION 

Les présentes Conditions générales et toutes les transactions relatives au Site sont régies par le droit irlandais. Vous et la Société vous soumettez par les présentes à la compétence non exclusive des tribunaux irlandais. Toutefois, cela n’affectera pas vos droits statutaires si vous êtes un consommateur et que le droit applicable en matière de consommation exige l’application d’une autre loi (telle que la loi de votre pays de résidence). 

CONTACTEZ-NOUS 

Si vous avez des questions concernant le Site ou les présentes Conditions, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact.